Dernière modification : 14 septembre 2015

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Toutes les contributions des utilisateurs doivent être conformes aux normes de contenu exposées dans ces conditions d'utilisation.

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Vous comprenez et reconnaissez que vous êtes responsables de toute contribution d'utilisateur que vous soumettez ou envoyez, et que vous, et non l'entreprise, assumez toute responsabilité pour son contenu, y compris sa légalité, sa fiabilité, sa précision et sa pertinence.

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Surveillance et contrôle; résiliation

Nous avons le droit de :

Retirer ou refuser d'afficher toute contribution d'utilisateur avec ou sans raison, à notre seule discrétion.
De prendre toute mesure en ce qui concerne une contribution d'utilisateur que nous jugeons nécessaire ou appropriée à notre seule discrétion, y compris si nous croyons qu'une telle contribution d'utilisateur enfreint les conditions d'utilisation, y compris les normes de contenu, si elle enfreint les droits de propriété intellectuelle ou autre droit de toute personne ou entité, si elle menace la sécurité personnelle d'utilisateurs du site Web ou le public ou si elle peut engager la responsabilité de l'entreprise.
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Toutefois, nous ne pouvons pas entreprendre de revoir tout le matériel avant qu'il ne soit publié sur le site Web, et nous ne pouvons pas assurer l'élimination rapide de contenu répréhensible après qu'il a été posté. Par conséquent, nous n'assumons aucune responsabilité pour toute action ou inaction en ce qui concerne les transmissions, les communications, les contenus fournis par tout utilisateur ou toute tierce partie. Nous n'assumons aucune responsabilité pour qui que ce soit en ce qui concerne l'exécution ou l'inexécution des activités décrites dans cette section.

Normes de contenu

Ces normes de contenu s'appliquent à toutes les contributions d'utilisateur et à l'utilisation des services interactifs. Les contributions d'utilisateur doivent, dans leur totalité, se conformer à toutes les lois et à tous les règlements internationaux, fédéraux, provinciaux et locaux applicables. Sans limiter ce qui précède, les contributions d'utilisateur ne doivent pas :

Contenir du matériel qui est diffamatoire, obscène, indécent, méprisant, injurieux, harcelant, violent, haineux, inflammatoire ou autrement répréhensible.
Faire la promotion de matériel à caractère pornographique ou sexuel, de violence, ou de discrimination basée sur la race, le sexe, la religion, la nationalité, une incapacité, l'orientation sexuelle ou l'âge.
Porter atteinte à un brevet, une marque de commerce, un secret commercial, des droits d'auteur ou autres droits de propriété intellectuelle ou d'autres droits de toute autre personne.
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Violation du droit d'auteur

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Modifications apportées au site Web

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Limitation de temps pour déposer une plainte

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Totalité de l'entente

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